Bonjour,
je suis Algérienne,mariée à un Français depuis septembre 2004.Tout allait bien jusqu'à il y a quelque temps ou mon mari à complètement changer a mon égard et souhaite divorcer.J'ai essayé de sauver mon couple en vain,nous avons donc décider de divorcer d'un commun accord.J'ai une carte de résident de 10 ans,et j'aurais souhaiter savoir s'il y a risque qu'on me la retire mais aussi comment faire après le divorce puisque sur ma carte j'ai le nom marital qui apparait.Faut-il appeler la préfecture après le divorce comment ça se passe?
Merci d'avance.
salem tu a une care sejour 10 ans c'est pas facille de retiré fait votre divorce normale est change ton non sans aucun probleme j'ai deja passé cette sitiation est bonne courage
bonjour je suis marocaine de nationnalité francaise je me suis marié le 23 decembre 2006 mon mari ayant obtenu un titre de séjour temporaire d 1 ans vie familliale et privé d un commun accord on souhaite divorcer car on ne s'entend plus,je voudrais juste savoir si la vie commune cesse et que par conséquent je me rend pas a la préfecture avec lui pour l obtention du 2éme titre de séjour il lui retirerons?
quel sont ses droits?.
bonjour,
je viens de divorcer aussi,et j'ai une carte de résident 10ans.
je veux changer le nom sur ma carte.
ça se fait où?à la pref ou la mairie??ça prend combien de temps?
j'ai vu que d'autres personnes étaient passées par la même situation et qui ont répondu.pouvez-vous me donner les démarches à suivre?
Article L314-5-1 En savoir plus sur cet article...
Créé par Loi n°2006-911 du 24 juillet 2006 - art. 35 JORF 25 juillet 2006
Le retrait, motivé par la rupture de la vie commune, de la carte de résident délivrée sur le fondement du 3° de l'article L. 314-9 ne peut intervenir que dans la limite de quatre années à compter de la célébration du mariage, sauf si un ou des enfants sont nés de cette union et à la condition que l'étranger titulaire de la carte de résident établisse contribuer effectivement, depuis la naissance, à l'entretien et à l'éducation du ou des enfants dans les conditions prévues à l'article 371-2 du code civil. Toutefois, lorsque la communauté de vie a été rompue par le décès de l'un des conjoints ou à l'initiative de l'étranger en raison de violences conjugales qu'il a subies de la part de son conjoint, l'autorité administrative ne peut pas procéder au retrait.
bonjour , je suis tunisien je suis marié en allemagne avec une allemande en fevrier 2001 j'ai vecu avec elle en allemagne jusqu'au mars 2004 et aprés on a fait une demande pour rentrer en france , on nous a donné tout les deux une carte de sejour de 5 ans , jusqu'a 2009 mais aprés j'ai demandé le divorce en allemagne comme nous nous somme mariés laba , aprés un desaccord avec ma femme , nous nous sommes divorcé en janvier 2006 et aprés j'ai continuer ma vie en france , je travaille et j'ai un cdi , j'ai deposé un dossier de renouvellement de carte de sejour et j'aimerais savoir s'ils vont m'accorder une nouvelle carte ou non , sachant que la prefecture m'a convoqué pour completer mon dossier en me demandant le jugement de divorce aprés un mois et demi d'avoir deposé le dossier , quelqu'un peut me repondre s'il vous plait.
Mohamed
bonjour,
En fait la préfecture va faire un examen de situation par rapport au fait que vous n'êtes plus conjoint de membre de ressortissant de l'UE. Donc, une chose est sure, vous n'aurez plus une carte CEE. Je ne veux pas vous inquiéter outre mesure mais il y a 3 possibilités:
1)on vous donne un titre d'un an vie privée et familiale
2) on vous retire le titre et là, vous aurez une OQTF
3) vous avez des enfants mineurs, on vous renouvelle votre titre normalement
tout dépendra de votre situation; si on voit que vous n'vez pas utilisé le mariage aux fins d'obtenir le titre en france, votre séjour sera revalidé.
Mohamed
désolée mais je n'avais pas vu que vous êtes marié depuis 2001, donc, à mon avis, il n'y aura pas de problème pour que votre titre soit renouvelé mais étant donné que vous vivez en France depuis 2004, vous aurez certainement une CST d'1 an vie privée et familiale, renouvelable.
salutations
salut je suis une algerienne je me suis marié avec un algerien qui porte la nationalité belge jai une carte séjour de 5 ans et je suis en désacord avc lui jai voulé demandé le divorce et il me menace de me retiré les papiers es que c est vrais il peut faire ca aidé moi svp
je suis marocain, je suis marie avec une française de puis 2007, et j'ai un enfants avec elle, je vais avoir ma carte de 10ans cette année et on s'entend pas bien rien ne plus qui marche, je veux savoir en cas de divorce et ce que je risque de perde mes papier ou pas merci de m'informé svp
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